Déposée le 12 mai 2011 par FAVIER France
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « La french usine » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-22 du 3 juin 2011.
Le déposant est FAVIER France domicilié(e) 16 place Saint-Pierre - 31000 - TOULOUSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WEISSENBACHER Nicolas, SELARL ALTIJ domicilié(e) 35 allée des Demoiselles - 31400 - TOULOUSE - France.
La marque La french usine a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3830736.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
FAVIER France - 16 place Saint-Pierre - 31000 - TOULOUSE - France
WEISSENBACHER Nicolas, SELARL ALTIJ - 35 allée des Demoiselles - 31400 - TOULOUSE - France
Publication - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22
Enregistrement avec modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Inscription le 6 janvier 2015 - Rejet partiel n°640030 - Publication le 6 févr. 2015 au BOPI 2015-01-06
Commerce (vente en ligne ou au détail) de sculptures, peintures et objets d'art ;
Spectacles musicaux, représentations musicales, concerts ; services de divertissements réalisés par un artiste exécutant ; divertissements réalisés par des productions théâtrales et des cabarets ; divertissements télévisuels et radiophoniques. Production et réalisation de spectacles musicaux, de représentations musicales, de concerts, de divertissements réalisés par un artiste exécutant, de divertissements réalisés par des productions théâtrales et des cabarets, de divertissements télévisuels et radiophoniques, d'enregistrements audio et/ou vidéo. Édition et production de musique, de phonogrammes, de films, de vidéos, de revues et de livres.
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